La Taxe Foncière Espagne et les Impôts à Payer lors de l’Achat d’une Propriété

En Espagne, tout comme dans la plupart des pays, si vous avez en projet d’acheter une maison ou un appartement, vous devrez également tenir compte du paiement de la taxe foncier. Qu’il s’agisse d’une propriété neuve ou d’occasion, vous devez savoir qu’aucune des opérations n’est exonérée d’impôts.

Avant de poursuivre, notons qu’il est vrai que les impôts liés à l’achat d’une maison sont qualitativement et quantitativement l’une des dépenses les plus importantes pour ce genre d’opération, mais elles ne sont pas les seules qu’il vous incombe de payer. Vous devrez également prendre en charge les frais découlant des procédures effectuées par le notaire, qui peuvent avoisiner quelques milliers d’euros, ainsi que les droits d’enregistrement, qui se représentent généralement environ 8 à 10 % du prix demandé. Vous pourriez aussi engager un avocat, ce qui vous coûtera environ 1 % du prix demandé.

Si, en plus, vous demandez une hypothèque, n’oubliez pas d’ajouter les frais de ce prêt, le montant des intérêts du prêt ainsi que les frais d’évaluation et d’arrangement / d’ouverture.

Impôts sur l’achats d’une propriété en Espagne

À présent, nous vous parlerons des impôts auxquels vous devrez vous soumettre lors de l’achat d’une maison en Espagne. Prenez garde.

Nouvelle TVA sur la propriété en Espagne (IVA)

Le TVA en Espagne, ou IVA (impuesto sobre el valor añadido), pour l’achat d’une nouvelle maison en Espagne, c’est-à-dire nouvellement construite, représente actuellement 10%. Donc, si votre appartement a coûté 800 000 euros, la TVA devrait s’élever à 8 000. En revanche, rappelez-vous que toute personne achetant un logement social (VPO) doit payer une TVA de seulement 4%, bien que cela puisse changer selon la Communauté autonome dans laquelle le logement est acquis, comme l’Andalousie ou la Catalogne par exemple.

Droit de timbre en Espagne (IAJD)

L’équivalent du droit de timbre en Espagne est l’IAJD (Impuesto de Actos Jurídicos Documentados). Il s’agit du deuxième impôt que vous devrez payer lorsque vous achèterez une maison neuve. Cet impôt comprend les documents notariés, commerciaux et administratifs liés à la fois à l’achat du logement et à la formalisation du prêt hypothécaire. Encore une fois, le taux dépend de la communauté autonome dans laquelle le bien est situé et varie entre l’exonération et 1,5% de la valeur du bien.

Droit de mutation (ITP)

Il s’agit de la taxe la plus pertinente que vous auriez à payer si vous avez acheté une maison d’occasion. Son montant sera fonction de deux facteurs: la Communauté autonome dans laquelle l’opération est réalisée et le pourcentage à appliquer par rapport au prix de l’acte. D’une manière générale, son taux oscille entre 6 et 10%. Cependant, des taux réduits sont appliqués lorsqu’il s’agit de jeunes, de logements sociaux et de familles nombreuses.

Impôts fonciers espagnols en cours

Taxe des biens immobiliers en Espagne (IBI) et impôt foncier espagnol pour les non-résidents

Enfin, bien que ce ne soit pas entièrement le sujet de ce blog, nous avons pensé qu’il serait intéressant pour vous de savoir quelles taxes vous devrez payer régulièrement une fois que vous aurez acheté votre nouvelle propriété. En Espagne, l’IBI (Impuesto sobre Bienes Inmuebles) est essentiellement un impôt foncier, ou l’équivalent de l’ancien impôt communal au Royaume-Uni, qui est payé annuellement. Le montant est basé sur la valeur cadastrale ou estimée de la propriété et varie d’environ 0,5% à 1,2% selon la région, c’est-à-dire Malaga, Cadix ou Grenade. De plus, si vous envisagez d’acheter un bien à louer, mais que vous n’avez pas de résidence en Espagne, vous devrez payer la taxe foncière espagnole pour les non-résidents, ce qui représente environ 19% pour les membres de l’UE et 24% pour les résidents d’autres pays.

En bref, lorsque vous décidez d’acheter une maison en Espagne, vous devrez non seulement évaluer le prix de la propriété, mais aussi les taxes que vous devrez payer. Il ne fait aucun doute que cet aspect doit être présent dans votre décision d’achat à partir du moment initial et pris en compte dans votre budget, une fois que vous avez décidé du domaine dans lequel vous souhaitez résider ou investir, car comme nous l’avons mentionné ci-dessus, les taxes peuvent varier selon la communauté.